REGLEMENT INTERIEUR du CVAC
Validé par le Comité Directeur le : 10/03/2023
Siège social : 13 rue du 4 septembre 38200 VIENNE
ARTICLE 1 – Présentation du Club
Le Club Viennois d’Animation Cycliste a pour seul but de promouvoir les activités liées à la pratique du Sport Cycliste dans toutes les disciplines qu’offre le Vélo.
Le CVAC est une association à but non lucratif régie par la loi de 1901.
Les moyens financiers de cette Association servent à développer les
activités et à favoriser le bien-être physique et moral de tous ses
Adhérents dans l’esprit d’amitié qui est le sien.
Le CVAC permet à chaque Adhérent de pratiquer au sein de l’Association le Sport Cycliste selon ses moyens physiques ou ses désirs. Il incite notamment les jeunes à la pratique du Vélo.
Le Club s’engage à promouvoir des rencontres sportives de tout âge, de niveaux physiques différents et entretenir la cohabitation des uns et des autres sans aucun esprit de clivage
ARTICLE 2 – Le Conseil d’administration
La direction du CVAC est assurée par un Comité Directeur composé de membres élus pour 3 ans et renouvelable par tiers tous les ans lors de l’Assemblée Générale.
Le Comité Directeur désigne le bureau de l’Association. Il est composé d’1 président, 1 vice-président, 1 secrétaire, 1 secrétaire adjointe, 1 trésorier, 1 trésorier adjoint.
Seul le Comité Directeur a le pouvoir des décisions sur l’ensemble de l’Association.
Toutes les personnes désirant postuler une place au sein du Comité
Directeur doivent être licenciées depuis un an au minimum.
Si un des membres du Comité Directeur désire se retirer de ses fonctions, il doit se manifester 2 mois avant l’Assemblée Générale mais ne peut être remplacé en cours de saison.
En cas de démission de plus de la moitié du Comité Directeur, une
Assemblée extraordinaire sera provoquée.
ARTICLE 3 – Affiliation du Club
Le Club est indépendant de toute autre organisation, pour des raisons de garantie, de reconnaissance, de prise en considération des pratiquants, il est affilié à :
- L’OMS (Office Municipale des Sports) de la ville de Vienne,
- La Fédération Française de Cyclisme (FFC),
- La Fédération Française de Cyclotourisme (FFVélo),
- La FSGT (Fédération Sportive Gymnique du Travail),
- La DDJS (Direction départementale de la jeunesse et des sports),
- L’UDAI (Union Départementale pour la défense des Associations de l’Isère).
ARTICLE 4 – Partenariat du CVAC
Le Sponsoring est pratiqué sans pour autant avoir un quelconque pouvoir de décision ou d’emprise sur l’Association.
La participation financière de membres bienfaiteurs est admise. Le
montant de cette participation est libre. Le titre de membre bienfaiteur ne peut en aucun cas se substituer à une licence.
ARTICLE 5 – Représentation du Club
A compter de la saison 2016, une tenue (maillot et cuissard) frappée aux couleurs du Club sera remise à un tarif préférentiel après l’enregistrement de la première licence. En cas de rupture de stock ou d’absence de taille, un rattrapage sera effectué par le responsable vêtements.
Tout autre équipement fait l’objet d’une dotation exceptionnelle et
ponctuelle aux seuls licenciés du Club au moment de la décision de la commande. Aucun rattrapage ne sera effectué. Les licenciés, s’ils le désirent, pourront acheter les équipements dans la limite du stock.
ARTICLE 6 – Adhésions
Tout Adhérent doit acquitter chaque année le montant de la cotisation fixée par le Comité Directeur. Il doit posséder une licence à jour qui le garantira pour les risques corporels. Selon l’option de la licence, le matériel peut être garanti.
Les nouveaux Adhérents doivent s’acquitter d’un droit d’entrée au Club fixé par le comité directeur, en plus du montant de la cotisation CVAC et de la licence. Le montant pourra être réactualisé par le Comité Directeur chaque année.
Si l’adhérent quitte le Club pour un autre club et revient lors d’une autre saison, dans ce cas il sera considéré comme nouvel adhérent pour la cotisation.
Pour permettre à l’Association d’organiser ses propres manifestations avec un maximum de sécurité, chaque Licencié ayant un permis de conduire devra fournir au Secrétariat une photocopie « recto verso » de son permis de conduire et de sa carte d’identité.
L’ensemble des membres du CVAC sont tous bénévoles et non
rémunérés.
Les vêtements détériorés pourront-être remplacés à la suite d’une chute mais à l’appréciation du responsable de section et du responsable de vêtements.
Les stages fédéraux de la F.F.C. (animateurs, éducateurs, entraîneurs) sont pris en charge par le Club à condition que l’adhérent s’engage à effectuer 1 année minimum au service du club CVAC.
Pour l’école de cyclisme, possibilité de prêt de vélo pour la saison pour la somme de 50 €. Un chèque de caution de 400 €, non encaissé, vous sera demandé et rendu lors de la restitution du vélo en bon état.
L’école fonctionne avec un encadrement diplômé et un formateur pour 9 enfants.
ARTICLE 7 – Fonctionnement du Club
Le guide de bonne conduite d’un licencié au CVAC est le suivant :
Avoir un esprit Associatif et assurer la promotion de son Association.
Participer à des manifestations sportives quel que soit leur niveau, en dehors de celles organisées par le CVAC, avec la tenue du Club.
Chaque Adhérent se doit de participer au moins deux fois par an à
l’organisation des différentes manifestations sportives ou extra sportives organisées par le Club, cela comprend la préparation de la manifestation et la remise en état des lieux utilisés après celle-ci. En cas de non-respect de cette clause, il ne pourra prétendre aux différents intéressements ou remboursements de manifestation effectués par le Club.
Le Vététiste doit respecter les cultures et en aucun cas détruire la nature, pour faciliter son passage. Il ne doit pas s’aventurer en zone privée, interdite ou protégée ; en cas de non-respect, il en sera directement responsable.
Tout Licencié devra respecter scrupuleusement le code de la route, aussi bien à l’entraînement que sur les compétitions ; de plus il devra rester maître de sa machine, ne pas négliger la sécurité d’autrui et l’entretien de son matériel.
Les lieux de rassemblement, les jours réservés aux sorties, le tracé des circuits, le personnel officiel ou officieux d’encadrement doivent être respectés. Le port du casque est obligatoire pour toute compétition, manifestation ou entraînement.
Seules les personnes licenciées peuvent être intégrées dans les sorties d’entraînement du Club.
Chaque Licencié doit communiquer ses résultats à son responsable de Section (Courrier, Téléphone, Courriel ou au cours des réunions de Club) et le faire suivre au secrétariat.
L’assiduité aux réunions de Club est fortement conseillée, pour des
raisons d’information et de communication.
Tout Licencié est tenu d’avoir pris connaissance du présent règlement.
Le Comité Directeur veillera à l’application du règlement